Conditions générales de ventes.

Vous trouverez dans les pages suivantes toutes les informations importantes concernant le déroulement de notre collaboration. Il est donc important de les lire avec attention. N’hésitez pas à y revenir dès que vous avez la moindre question. Souvent, les réponses s’y trouvent.

Application

Les conditions générales de ventes s’appliquent à tous les services et livraisons.
Ce contrat est conclu entre le client et Elisabeth Mazet Photographe en vue d’une prestation. Toute modification apportée après la signature de la présente se fera par écrit, en lettre recommandée AR et devra être signée par le client et la photographe.

Réservation et conditions de règlement

La réservation d’une prestation photographique se fait exclusivement par le formulaire de contact et par mail afin de garder une trace écrite de la demande. La réservation d’une prestation photographique peut se faire à tous moments sous réserve des disponibilités de la photographe.

En raison de la réglementation des petites entreprises selon

L’article 293-B du CGI, la photographe ne facture pas la TVA sur le montant de la facture.

Le montant convenu présent sur la facture envoyée au moment de la réservation doit être payé par le client de la manière suivante :

Ce contrat signé et le dépôt du frais de séance sont nécessaires pour réserver votre date sur notre planning. Le frais de séance est non-remboursable en cas de désistement du Client.

A défaut de paiement du frais de séance dans les 48h00 à compter de la date de la signature du contrat, la réservation sera purement et simplement annulée et sera à nouveau mise à disposition pour d’autres clients.

Les commandes supplémentaires et les services non inclus dans la prestation seront facturés séparément.

 

Paiement par virement bancaire : Iban FR76 1680 6008 2066 0910 4604 189

Paiement par paypal : photographieelisabethmazet@gmail.com

 

L’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement ou d’impayé sur chèque est de 40€.

Les erreurs de calcul ou de frappe évidentes permettent au photographe de corriger même les factures déjà créées.

Horaires et lieux

Le client devra impérativement confirmer les horaires et lieux du reportage au plus tard une semaine avant. Celui-ci devra prévenir de tout changement d’horaire et/ou de lieu 48h00 au plus tard avant la prestation.

Frais de déplacement

Toutes les prestations incluent les déplacements dans un rayon de 40kms aller -retour autours de mon domicile. Au-delà de 40kms aller-retour, les kilomètres supplémentaires sont facturés à 0.60€ le kilomètre. Les péages seront aussi à la charge du client avec la présence de justificatifs.

Annulation et cas de force majeure

Les rendez-vous convenus avec la photographe doivent être reportés ou annulés au plus tard 48h00 avant le début de la séance. Sans annulation au moins 48h avant la séance, la réservation sera annulée et le frais de séance sera encaissé par la Photographe en compensation.
Si la Photographe est incapable de fournir la prestation pour quelque raison que ce soit, toute la somme perçue par le Photographe, minorée des éventuelles dépenses déjà engagées, sera reversée au client. Le Photographe sera dès lors libéré de ses responsabilités contractuelles.
La libération des responsabilités contractuelles sera également appliquée en cas de perte ou défaut d’images pour quelque raison que ce soit (vol, perte, destruction par dysfonctionnement d’une carte mémoire, d’un disque dur ou d’un appareil – liste non exhaustive -). La somme à reverser au client sera calculée au pro-rata de la perte. Cette somme ne pourra dépasser le montant total versé par le Client pour la prestation contractuelle à la date du défaut constaté.

Déroulement de la séance, durée de travail et dépenses supplémentaires

Les séances animalières durent entre 1h30 et 2h00 maximum selon la santé mentale de l’animal. Les séances portrait durent entre 1h30 et 2h00 maximum sauf exceptionnellement lors des séances enfants où je m’adapte en fonction de leurs envies et de leurs fatiguent.

La ponctualité étant importante afin d’obtenir un résultat satisfaisant pour les deux parties, les prises de vue commenceront impérativement à l’heure convenue sur le contrat. En cas de retard du client, les horaires convenus seront maintenus et tout dépassement sera considéré comme heure supplémentaire. Les heures supplémentaires sont facturées 80€ au client et toute heure entamée est due en son intégralité. Si le client a plus de 15 minutes de retard, la séance est annulée et aucun remboursement n’est possible.

En cas d’impossibilité de réaliser la séance, en raison des conditions météorologiques, sur décision du photographe, il s’engage à reporter une séance en décalé gratuitement (hors frais de déplacements), dans la limite de ses disponibilités.

Des informations détaillées supplémentaires, afin de pour vous préparer au mieux pour la séance avec votre animal  ou votre famille sont à disposition sur le blog.

Durant la séance photo, le propriétaire de l’animal est entièrement responsable de celui-ci, quel que soit le lieu de la séance de même pour les séances portraits.

En aucun cas le photographe ne pourra être tenu responsable en cas d’accident, dégradation ou autre problème créé par l’animal ou par le client.

L’usage des colliers de types « étrangleurs », « électriques » ou autre est déconseillé lors de la séance. Une séance photo peut être éprouvante pour un animal qui doit beaucoup se concentrer et qui ne sait pas forcément ce qu’on attend de lui. Il est demandé au maître de la patience et de la bienveillance envers son compagnon.

En cas de dégâts matériel ou humain, le client devra s’affranchir des frais de réparations ou de nettoyage engendrés par son animal ou personne présente. Le client s’engage à faire fonctionner son assurance personnelle pour couvrir les dégâts engendrés par son animal ou par lui-même.

Les séances en intérieur comprenant le studio se déroulent au domicile des parties du contrat ou chez la photographe. Pour les séances à votre domicile, il faudra de la place pour accueillir ce studio de 2 mètres sur 2 mètres. Il faudra aussi prendre en compte le montage et démontage du studio d’environ 30min.

Les éventuels frais d’entrée d’un lieu seront acquittés par le Client pour le compte du Photographe.

Personnes photographiées

Le photographe ne saurait garantir que toutes les personnes présentes à un événement soient photographiées. Si vous souhaitez que le photographe présente une attention particulière à certains de vos proches, pensez à les lui présenter en lui demandant de s’attacher plus particulièrement à eux. Pour les photos de petits groupes, je vous conseille fortement de dresser préalablement la liste détaillée des groupes et de leur constitution et de charger une personne de faire l’appel et la constitution de ces groupes.

Sécurité et responsabilité

Le photographe se réserve le droit d’arrêter la prise de vue et de quitter le lieu du reportage s’il estime que sa sécurité est menacée ou que le comportement d’un ou plusieurs proches ou d’animaux soient inapproprié, dangereux, menaçant ou hostile.

Le photographe ne pourra être tenu pour responsable d’un manque de photos ou d’un manque de qualité de celle-ci à cause d’événements qu’il ne pourra maîtriser, tels que des proches importuns, un retard du client une mauvaise météo, des complications dans l’horaire, une adresse incorrecte donnée au photographe, des décorations défaillantes ou des restrictions dues aux lieux.

Le photographe n’est pas non plus responsable pour les environnements ou conditions de lumière qui pourront impacter de façon négative la prestation. Le photographe n’est pas tenu à couvrir l’intégralité des événements qui ont lieu simultanément et n’est pas tenu de délivrer une photo de chaque personne ou détail de la prestation.

Autorisations et réglementations intérieures des lieux réservés par le client

Le client devra obtenir toutes les autorisations nécessaires pour tous les lieux choisis. Il devra s’acquitter des frais d’entrée et de location ainsi que les frais d’entrée du photographe.

Le photographe devra respecter les règles fixées par les lieux réservés ou loués par le client. Dès lors le client accepte que ces règles puissent impacter sur le résultat final de la prise de vue. Toute dérogation au règlement devra être négociée seulement par le client. Le photographe donnera uniquement son conseil technique mais en aucun cas ne fera la démarche.

Style de photographie, délais de la livraison ainsi que la livraison

La photographe s’efforce de vous livrer vos photos sous les délais les plus brefs. Toutefois, elle ne souhaite pas bâcler son travail et elle prendra le temps nécessaire pour vous livrer des images de qualité.

Elle n’est pas tenue de livrer l’intégralité des images prises lors de la prise de vue. Elle ne livrera que les images qui correspondent à ses critères de qualité ainsi qu’à son accord avec sa vision artistique. Seules les images présentées par la photographe pourront faire l’objet de commandes.

Les clients reconnaissent que le travail de la photographe est en constante évolution, que la prestation proposée par la photographe est unique et artistique et que les photographies livrées pourraient être différentes des anciennes photographies d’Elisabeth Mazet Photographe.

La photographe assure qu’elle utilise tout son potentiel et tout son style artistique personnel pour créer des images cohérentes avec sa vision personnelle de l’événement et de ce fait les clients acceptent que cette vision puisse être différente de la leur.

Lors des séances à domicile, la photographe s’adaptera aux conditions propres au lieu de la séance en termes de luminosité et de couleurs. La qualité des photographies dépendra en grande partie de ces conditions et il ne pourra être reproché à la photographe si elles ne sont pas favorables.

En conséquence les clients reconnaissent que les photographies ne sont pas soumises à un rejet en fonction de la vision de style artistique propre à chacun.

Lors de la post-production des images, ainsi que les styles d’éditions, d’effets et l’aspect général font partie de la vision artistique du photographe. Elle fera son maximum pour enlever les objets ou accessoires dérangeants sur les photos. Cependant, de manière générale et sauf exception, il n’est pas possible de recomposer une partie importante de l’animal dans le cas où celui-ci est cachée par un objet ou une personne.

Elisabeth Mazet Photographe est libre du concept d’image et de la technique de post-production. Le client accepte le style d’image du photographe. Les plaintes à ce sujet sont exclues. Toute retouche demandée par le client lui sera facturée selon le degré de difficulté de la retouche.

Les photos vous seront présentées dans une galerie privée avec un identifiant et un mot de passe communiqué par mail sous un délai de 15 jours.

Le client assume les risques liés à l’utilisation de son identifiant et son mot de passe. La photographe décline toutes responsabilités.

La livraison des fichiers numériques hors coffret se fera sous forme de téléchargement avec les sites Wetransfer,Swisstransfer ou TransferNow sous forme de lien par mail. Les images sont de préférences à télécharger avec un ordinateur car les fichiers sont souvent non compatibles sur les mobiles ou tablettes.

La photographe se détache de toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration des fichiers numériques remis au client ainsi que d’éventuel détérioration du matériel utilisé par le client du téléchargement pour récupérer les photos.

Si une erreur survient pendant le téléchargement, merci de m’en informer par mail avec pour preuve une capture d’écran pour que je puisse vous renvoyer le dossier.

Une copie de vos fichiers pourrait être néanmoins vous être remise une seconde fois en cas de détérioration des fichiers ou de perte des fichiers par faute ou négligence de la part du client. Vous serez facturé d’un montant de 50€ pour ce nouvel envoi.

Toutes les photos numériques livrées au format optimiser web seront accompagnées de ma signature pour vos réseaux sociaux.

Pour plus de sécurité, les photos de la séance sont sauvegardées durant maximum 1 an. Durant cette période, le propriétaire peut commander de nouvelles photos. Cependant, si malgré cette précaution les photos venaient à disparaître après avoir été envoyées au client, la photographe ne peut pas être tenue responsable.

Il incombe donc au client de choisir rapidement ses photos puis de les mettre à l’abri dès réception de celles-ci.

 

La photographe ne peut être tenu pour responsable des retards du fournisseur (tirage photo par exemple) et ne pourra en ce sens pas être contrains de verser une indemnisation de quelque type que ce soit.

Les frais de port pour toute commande seront à la charge du client soit déjà comprises dans le tarif soit facturé lors du passage de la commande.

En cas de livraison par voie postale ou coursier, le client dispose de 48h après la livraison pour me faire part de tout défaut constaté. Au-delà de ce délai, aucune plainte ne sera acceptée.

L’album choisi sera livré dans les deux mois après la validation de votre maquette par mail.

Le photographe sélectionne les photos de votre maquette et vous la présente dans un album privé sur votre galerie ou sous forme de vidéo.

Afin que l’album se reporte aux attentes du client, celui-ci pourra demander une modification selon les conditions suivantes :

Le remplacement est d’un maximum de 5 images,

Le remplacement maximum d’une double page entière,

L’ajout de page. Toute page commandée en dehors du contrat sera facturée au tarif applicable au moment de la commande. Les prix appliqués peuvent changer sans préavis.

Le client dispose de 2 jours ouvrables par mail pour indiquer les modifications souhaitées pour la maquette de son album. Au-delà de cette échéance et sans exigence de modifications par mail, le photographe considérera comme la maquette certifiée et la mettra en production. En cas de changement demandé par le client, celui-ci validera la nouvelle maquette par mail qui lui sera envoyé par le photographe.

Aucun fichier brut ne sera remis au Client, ces fichiers seront conservés pendant 1 an, au-delà, ils pourront être détruits.

Si le Client tient à imprimer lui-même ses photographies (livres et tirages), grâce aux fichiers numériques qu’il a acquis, la Photographe décline toute responsabilité quant aux résultats obtenus auprès d’un laboratoire grand public.

Tarifs

Les paiements acceptés pour le règlement des séances se font par paypal, virement, chèque ou espèce. Les tarifs affichés peuvent à tout moment évoluer.

Commande de produits complémentaires

Un acompte ou l’intégralité du paiement sera demandé au client à la commande. Aucun produit ne sera commandé ou réalisé avant le paiement. Pour certains produits, une maquette est réalisée et sera présentée au client avant toute commande et finalisation du produit. Le délai de livraison lors d’un envoi du produit chez vous est de 2 à 8 semaines en fonction des fournisseurs.

Conformément à l’article 121-20-2 du code de la consommation, le droit de rétractation ne pourra être exercé pour ces produits, considérés comme étant nettement personnalisés donc non-remboursable. Les dates et délais de mise à disposition ne sont donnés qu’à titre indicatif. En cas de retard de livraison d’un fournisseur, Elisabeth Mazet Photographe ne pourra être tenue responsable et aucune compensation quelle qu’elle soit ne pourra lui être demandée.

En cas de mauvaise réception ou de casse du produit dû au transporteur et non à la conformité de l’emballage la photographe ne pourra en être tenue responsable. Néanmoins, le produit pourra vous être remplacé après avoir reçu des preuves de son mauvais état en photo par mail uniquement sous 48h00 à compter de sa réception.

Propriété intellectuelle et droit d’utilisation de la photographe

L’utilisation des photographies réalisées est soumise aux dispositions légales des droits d’auteur. Les photographes sont protégées par la loi sur les droits d’auteur et par le code de la propriété intellectuelle. Le client est tenu de respecter les droits moraux liés aux œuvres d’Elisabeth Mazet Photographe. Les éventuels commentaires ou légendes accompagnant la reproduction ou la représentation des photos ne devront porter atteinte à l’image et à la réputation de la photographe.

Les droits d’utilisations de toutes les photos restent à la photographe Elisabeth Mazet Photographe après l’achat.

La photographe vous fera remplir un document du droit à l’image pour vous ou votre animal même si celui-ci n’est pas soumis au droit à l’image (article 515-514 du code civil et article 516 du code civil).

Droit d’utilisation privée :

Après l’achat d’images numériques, le client acquiert les droits suivants :

Droits d’usage privé (créations d’albums, tirages…)

Pour les publications sur internet et les réseaux sociaux, il est obligatoire d’utiliser les photographies munies du logo. De plus, la photographe devra être obligatoirement identifiée sur chaque publication avec un lien fonctionnel

Le client ne peut pas modifier les photos par lui-même, tout changement doit être demandé au photographe. La signature de la photographe ne doit en aucun cas être supprimé.

Les photos réalisées dans le cadre privé ne peuvent pas être utilisée à des fins professionnelles. Pour toute utilisation promotionnelle ou commerciale, le client doit contacter le photographe et lui demander un devis pour le rachat des droits à l’image.

Les images ne peuvent pas être revendues par le client à des tiers.

Les photos livrées au client restent la propriété d’Elisabeth Mazet Photographe et ne sont pas libres de droits.  Toutes les photos sont soumises au droit de l’image et de la propriété intellectuelle, quelle que soit la nationalité des parties. Toute utilisation non légale des clichés entraîne une dénonciation.

Droit d’utilisation professionnelle :

Le client professionnel peut utiliser, publier et imprimer ses photos dans un cadre promotionnel et commercial, aussi bien que familial ou amical.

Le client a le choix d’utiliser les photographies avec ou sans le logo.

Dans le cas où les photos sans logo sont utilisées, merci de rajouter mon copyright en légende de la photo : © Elisabeth Mazet Photographe.

Le client ne peut pas couper ou modifier les photos par lui-même, de quelque manière que ça soit. Tout changement doit être demandé au photographe.

Les images doivent être utilisées selon les termes prévus dans le contrat (durée et type d’utilisation, supports, etc.).

Les photos livrées au client restent la propriété d’Elisabeth Mazet Photographe et ne sont pas libres de droits. Elles ne peuvent pas être revendues par le client à des tiers.

Toutes les photos sont soumises au droit à l’image et de la propriété intellectuelle, quelle que soit la nationalité des parties. Toute utilisation non légale des clichés entraîne une dénonciation.

Données personnelles

La photographe s’engage à préserver et respecter la vie privée de ses clients. En aucun cas les données personnelles recueillis ne seront cédées ou vendues à des tiers. Les informations personnelles demandées aux clients sont destinées exclusivement à la photographe à des fins de gestion administrative et commerciale.

Elisabeth Mazet Photographe détient les données de ses clients en lieu sûr et aucune information ne sera transmise ou revendue à des tiers. Les personnes ayant contact avec Elisabeth Mazet Photographe seront enregistrés automatiquement dans la Newsletter (mensuelle) et pourront se désinscrire en tout temps.

Modification des conditions générales de ventes

Elisabeth Mazet Photographe se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de ventes. Les conditions ainsi modifiées seront applicables à toute commande passée après la date de modification, y compris toute commande complémentaire ou connexe à une commande antérieure.

Délai de rétractation et infractions

Le client dispose d’un délai de rétractation de 10 jours à partir de la signature du contrat. En cas de rétractation le client se doit de rédiger une attestation exprimant sa décision de se rétracter avant la fin du délai légal. Ce courrier devra impérativement être présentée en lettre recommandée avec AR.

Aucun remboursement ne sera effectué si la prestation photographique a été réalisée en partie ou en totalité, avant l’expiration du délai de rétractation

Les violations telles que la publication non autorisée, la distribution, ou toute modification des fichiers d’image, l’enlèvement non autorisé du logo du photographe ou d’autres violations du droit d’utilisation sont punissables. Si des photos qui ne respectent pas les conditions ne sont pas supprimées après un seul rappel ou imprimées de toute façon, elles risquent de s’afficher et un prix pour plusieurs images sera facturé.

 

© Elisabeth Mazet 2021  • Photographe Moulins

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